La boutique de vente en ligne du site http://sc2a.eu/songedeperles/ , a été mise en place par l’entreprise SONGE DE PERLES, qui est l'exploitante de ce site.

Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique de vente en ligne du site internet http://sc2a.eu/songedeperles/ suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site internet http://sc2a.eu/songedeperles/.

Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'imprimer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde, l'édition et/ou l’impression de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

La boutique de vente en ligne http://sc2a.eu/songedeperles/ mise en place par la société SONGE DE PERLES dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

Ø      Une notice légale permettant une identification précise de la société Songe de Perles.

Ø      Une notice légale permettant une identification précise de la société Songe de Perles.

Ø      La présentation des caractéristiques essentielles de l’ensemble des biens proposés.

Ø      L’indication des modalités de paiement, de livraison.

Ø      L’indication, en Euros du prix des biens proposés, ainsi que des frais de livraison.

Ø      La durée de validité de l'offre ou du prix.

Ø      L'existence d'un droit de rétractation.

Ø      L'ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.

Chapitre 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.

Chapitre 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par la société SONGE DE PERLES au consommateur.

Chapitre 3 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Chapitre 4 : Entrée en vigueur – durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de validation du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la société SONGE DE PERLES.

Chapitre 5 : Signature électronique

Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Chapitre 6 : Commande

Le consommateur, qui souhaite acheter un produit vendu sur http://sc2a.eu/songedeperles/ doit:

- Remplir une fiche d’identification sur laquelle sera indiquée toutes les coordonnées demandées.

- Remplir le bon de commande en ligne en ajoutant les produits choisis dans son panier.

- Vérifier sa commande puis la valider.

- Effectuer le paiement en respectant les conditions prévues pour cette opération

- Confirmer sa commande ainsi que le règlement de celle-ci.

Chapitre 7 : Confirmation de commande

Sous-chapitre 7-1: La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Sous-chapitre 7-2: Les informations contractuelles suite à une confirmation de commande feront l'objet d'une confirmation par l’envoi d’un e-mail au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.

Chapitre 8 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société SONGE DE PERLES dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Chapitre 9 : Informations sur les produits

Sous-chapitre 9-1: La société SONGE DE PERLES présente sur son site de vente en ligne http://sc2a.eu/songedeperles/ , les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.

Sous-chapitre 9-2: Les offres présentées par la société SONGE DE PERLES ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Sous-chapitre 9-3: Les photographies ainsi que les illustrations complémentaires sont les plus fidèles possibles ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit livré au consommateur, notamment en cas de réédition du produit.

Sous-chapitre 9-4: Les produits sont faits main de manière artisanales et sont donc uniques, il est possible de rééditer des produits vendus, il est à noter que les produits refaits peuvent être différents du produit original de par leur forme, leur couleur et/ou leur texture. Ces rééditions ne sont possible que sur demande auprès de l’entreprise SONGE DE PERLES. La décision de refaire les produits vendus peut être refusée par l’entreprise SONGE DE PERLES sans motifs particuliers.

Chapitre 10 : Prix

Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande au consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. non applicable art. 293 B du CGI. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Impayés - En cas d'impayé suite à une utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement, la société SONGE DE PERLES appliquera au consommateur des frais de dossier d'un montant égal à 50 % du montant de l'impayé, sans que ces frais puissent être inférieurs à cinquante (50) euros.

Chapitre 11 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Le consommateur garantit la société SONGE DE PERLES qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La société SONGE DE PERLES se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. La société SONGE DE PERLES se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

La société SONGE DE PERLES pourra être amené, à titre exceptionnel et dans le but de lutter contre les éventuelles fraudes, à procéder à une validation de l'identité du consommateur. A défaut de la fourniture des informations requises par La société SONGE DE PERLES dans le cadre de la validation de l'identité, La société SONGE DE PERLES pourra annuler la transaction opérée par l'acheteur.

La société SONGE DE PERLES se réserve également le droit d’effectuer une ou plusieurs vérifications des commandes de manière à s’assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client d'adresser par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception à la société SONGE DE PERLES une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.

Chapitre 12 : Disponibilité des produits

Pour les produits en stock, la commande expédiée dans les 48h (expédition uniquement effectuée pendant les jours ouvrables) après réception du paiement. En cas d'indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'échange du produit.



Chapitre 13 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande, en France métropolitaine mais aussi vers certains pays de l'UE et la Suisse. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à la société SONGE DE PERLES, dans un délai maximum d'une semaine.


LA POSTE – livraison

Sous-chapitre 13-1 : Voir page "livraison "

L'Acheteur s'engage à posséder une boîte aux lettres normalisée conforme aux recommandations des services postaux (dimension de la boîte aux lettres, indication des coordonnées des résidents...)

Chapitre 14 : Problèmes de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations. Le consommateur devra avertir la société SONGE DE PERLES par courrier électronique ou par téléphone 02.37.42.81.34 (appel non surtaxé)

Chapitre 15 : Erreurs de livraison

Sous-chapitre 15-1 : Le consommateur devra formuler auprès de la société SONGE DE PERLES le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.

Sous-chapitre  15-2 : La formulation de cette réclamation auprès de la société SONGE DE PERLES pourra être faite :  en priorité par téléphone au 02.37.42.81.34 (appel non surtaxé) du mardi au vendredi de 9h à 11h30 et de 14h00 à 16h00, ou en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" " où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez nous poser votre question, ou à travers le menu nous contacter en précisant bien votre numéro de client ainsi que la référence de la commande.

Sous-chapitre  15-3 : La réclamation devra être détaillée et indiquer clairement les raisons de l'insatisfaction. Le consommateur qui dépose une réclamation peut la retirer à tout moment. Tout retrait est définitif.

 

 

Sous-chapitre  15-4 : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société SONGE DE PERLES de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

Sous-chapitre  15-5 : A réception de la réclamation, la société SONGE DE PERLES attribuera un numéro de retour du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par courrier électronique ou par téléphone au consommateur. L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.

Sous-chapitre  15-6 : Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Réclamations de la société SONGE DE PERLES.

Sous-chapitre  15-7 : Les frais d'envoi sont à la charge de la société SONGE DE PERLES, sauf dans le cas où il s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.

Sous-chapitre  15-8 : En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société SONGE DE PERLES dans son ensemble et dans son emballage d'origine, à l'adresse suivante:

SONGE DE PERLES - Service Réclamations

Valérie ALLAIN

6 impasse des Hêtres

Hameau de Bois le Roi

28500 VERNOUILLET

Chapitre 16 : Garantie des produits

Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société SONGE DE PERLES est le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, les produits utilisés (même quelques jours) ne peuvent plus être garantis . La casse des produits par le consommateur n’est pas garantie.

Sous-chapitre 17-1: Le consommateur dispose d'un délai de 7 jours francs pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Réclamations de la société SONGE DE PERLES :

Ø                   en priorité par téléphone au 02.37.42.81.34 (appel non surtaxé) du mardi au vendredi de 9h à 11h30 et de 14h00 à 16h00, - en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" où, après avoir entré votre numéro de client, vous pourrez obtenir votre numéro de commande. Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à SONGE DE PERLES.

Sous-chapitre 17-2: Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.

Sous-chapitre 17-3: Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.
Sous-chapitre 17-4: En cas d'exercice du droit de rétractation, la société SONGE DE PERLES fera tout son possible pour rembourser le consommateur dans un délai de 1mois. 
Sous-chapitre 17-5: Le consommateur sera alors remboursé par chèque, aucune autre demande de moyen de remboursement (espèces, virement bancaire, virement postal, etc…)  ne sera accepté.

Chapitre 18 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Chapitre 19 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

L'invalidité d'une ou plusieurs clauses des Conditions Générales d'utilisation de la boutique de vente en ligne du site http://sc2a.eu/songedeperles/ n'entraînera pas la nullité desdites Conditions Générales.

Chapitre 20 : Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Chapitre 21 : Titre

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Chapitre 22 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de forme comme pour les règles de fond. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité au service Réclamations de la société SONGE DE PERLES pour obtenir une solution amiable. Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une réclamation auprès de , via sa boîte de dialogue dédiée.

Chapitre 23 : Informatique et Libertés

La société SONGE DE PERLES s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations de ses clients, celles-ci sont strictement confidentielles. Elles sont nécessaires pour le traitement des commandes et la communication avec les clients. En conséquence, et conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit il suffit d’écrire à la société SONGE DE PERLES dont les coordonnées sont sur la page mentions légales, pour s'opposer à une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à l''égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la société SONGE DE PERLES.

Chapitre 24 : Propriété intellectuelle

La société SONGE DE PERLES reste propriétaire des images et des textes diffusés sur ce site. Ils ne peuvent en aucun cas être téléchargés, diffusés, stockés, enregistrée, réutilisés, retransmis, modifiés et plus généralement utilisés à d'autres fins ou d'une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur du site. Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d'auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site http://sc2a.eu/songedeperles/ à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de la société SONGE DE PERLES. La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

 

 

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LIVRAISON

 

Pour réduire au maximum les frais de transport, les produits d'encombrement faible sont expédiés par un service de la poste lettre Max, La Lettre Max est une enveloppe prépayée, suivie et assurée dédiée à l’envoi de petits objets (dans la limite de 2 cm d’épaisseur et d’1 kg de poids total). Les produits d'encombrement moyen (envoi non possible en lettre Max) sont expédiés par un service de la poste Colissimo Suivi.

Outre le fait d'être économiques, ces services livrent en 48H dans toute la France et vous offrent la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison en cas d'absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours.

Lettre Max et Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le produit s'égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date que nous vous avons indiquée dans le mail d'expédition, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

 

 

 

 

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